ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par
la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre :
A.T.T 37 : Association Terrariophile de Touraine
ARTICLE 2 : BUTS
Cette association a pour but :
- de rassembler des terrariophiles afin de mettre en commun leurs expériences
et techniques de maintien
- d’affiner les connaissances en organisant des réunions thématiques
ponctuelles
- d’orienter/conseiller ses adhérents dans leurs projets d’élevage.
- de sensibiliser et d’informer ses adhérents sur la législation en vigueur
- de revaloriser l’image des reptiles et de la terrariophilie par le biais de
supports pédagogique et de réunion d’informations
- de recueillir et/ou placer les animaux en détresse (mauvais traitements,
abandons, malades ou saisies)
- de minimiser les coûts de matériel ou de nourriture par le biais de commandes
groupées et des offres de nos partenaires
-d’aider les personnes phobiques (arachnophobes,ophiophobie
ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé à l’adresse suivante :
********************************
Il pourra être transférer par simple décision du Conseil d’Administration.
ARTICLE 4 : DUREE DE L’ASSOCIATION
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 : MOYEN D’ACTION
Les moyens d’action de l’association sont :
• un sites web :
http://att37.free.fr.
• un forum :
http://association37.forumactif.com.
• les réunions de travail par vidéo conférence ou non
• la vente occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptibles de contribuer à sa réalisation
• l’organisation de manifestation(réunions publiques, bourses, etc..) pour
faire connaître l’association
ARTICLE 6 : RESSOURCES DE L’ASSOCIATION
Les ressources de l’association pourront être constituées par :
• les cotisations,
• subventions éventuelles,
• les recettes provenant de la vente des produits, de services ou de
prestations fournies par l’association
• de dons et toutes autres ressources qui ne soient pas contraires aux règles
en vigueur.
ARTICLE 7 : COMPOSITION DE L’ASSOCIATION
L’association se compose de :
• membre fondateur
est membre fondateur celui qui est à l’origine de la création des statuts
(********) et des démarches administratives qui a permis à cette association de
voir le jour. Dispose du droit de vote à l’Assemblée Générale et peut
bénéficier des prix fait par l’association .
Il est dispensé de cotisation.
• membres actifs ou adhérents
sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont
le droit de vote à l’Assemblée Générale et bénéficie des prix fait par
l’association.
• membres d’honneur
sont membres d’honneur ceux qui ont rendu ou rendent des services signalés à
l’association. Ils sont dispensés de cotisations mais n’ont pas le droit de
vote à l’Assemblée Générale. Ils bénéficient des prix fait par l’association.
• membres bienfaiteurs
sont membres bienfaiteurs ceux qui aideront financièrement ou matériellement
l’association. Ils ne bénéficient pas du droit de vote mais ils bénéficient des
prix fait par l’association.
ARTICLE 8 : ADMISSION ET ADHESION
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et
s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale
en fin d’année.
Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis aux
intéressés.
Etant donné que l’association regroupera des personnes de plusieurs
départements qui ne pourront peut être pas se déplacer, il est donc vivement
conseillé de posséder une adresse mail pour rester en contact et recevoir
toutes les informations. Aucun envoi postal ne sera fait sauf cas exceptionnel
(ex : carte de membre, remboursements,…).
ARTICLE 9 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE
La qualité de membre se perd par :
• la démission,
• le décès
• la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de
cotisation ou pour motif grave.
ARTICLE 10 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend,
si possible, tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.
Les membres seront prévenus, par le secrétaire et/ou par email de la date fixée
et de l’ordre du jour et sont tenu de signaler leur présence ou non à
l’Assemblée Générale Ordinaire.
L’Assemblée, après avoir délibérée, se prononce sur les activités et les
comptes de l’association. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle donnera sont accord pour la nomination ou renouvellement des membres du
Conseil d’Administration.
Elle fixe le montant des cotisations annuelles.
Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents.
ARTICLE 11 : CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de 3 membres
minimum et peut être étendu à 9 membres au maximum.
Le membre fondateur est un membre permanent du Conseil d’Administration.
En cas de vacance de poste,
le Conseil d’Administration fera parvenir un mail à ses membres afin de savoir
si l’un d’eux est intéressés. Si plusieurs membres sont intéressés l’Assemblée
Générale procédera à un vote. C’est un membre du conseil d’Administration qui
occupera provisoirement le poste jusqu’à l’élection d’un membre à ce poste.
Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au Conseil d’Administration mais
devront être réellement motivés et conscients des responsabilités qu’ils
auront.
Les mineurs de plus de 12 ans sont éligibles au Conseil d’Administration à des
postes de suppléants à condition qu’ils soient réellement motivés et soient
conscients des responsabilités qu’ils auront. Dans ce sens, ils auront à
exposer leurs motivations aux représentants du Conseil d’Administration.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de
partage des voix, ce sont les décisions du président et du fondateur qui seront
retenus. Le vote par procuration n’est pas autorisé par contre le vote par mail
est autorisé.
Le Bureau sera composé par :
• le Président et, si besoin, un Vice-Président,
• le Secrétaire et, si besoin, un ou plusieurs Secrétaire Adjoint,
• le Trésorier et, si besoin, un Trésorier Adjoint.
ARTICLE 12 : MEMBRE A L’ORIGINE DE LA CREATION DE L’ASSOCIATION
Cette association est l’initiative du membre suivants :
• Membre fondateur : ***** occupant le poste de Présidente
Il est membre permanent du Conseil d’Administration.
ARTICLE 13 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une
Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont
identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les
délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
ARTICLE 14 : DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres
présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par
celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la
loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.
ARTICLE 15 : REGLEMENT INTERIEUR
Si cela est nécessaire, un règlement intérieur sera établi et validé par le
membre fondateur, le président, le trésorier et le secrétaire. Ce règlement est
destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.
Les présents statuts ont été approuvés par :
Le Président,
Le Secrétaire,
Signatures :
Le Président
Le Secrétaire
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx